Délibération n°2026-09 - AP / CP VILLE - ANNEXE

Délibération n°2026-10 - AVANCE SUR SUBVENTIONS ASSOCIATIVES 2026

Délibération n°2026-11 - DECISION DE NON-REALISATION D’UNE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET APPROBATION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°3 DU PLAN LOCAL DE L’URBANISME

Délibération n°2026-12 - OPERATION « CŒUR DE VILLE » N°2026-01 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES REHABILITATIONS DES FACADES -ANNEXE

Délibération n°2026-13 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES – ANNEE 2025 - ANNEXE

Délibération n°2026-14 - OPERATION "COEUR DE VILLE" N°2026-02 - L’AIDE A L’IMPLANTATION COMMERCIALE EN CŒUR DE VILLE – AVENANT N°1 AU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES - ANNEXE

Délibération n°2026-15 - CREATION D’UNE UEMA A L’ECOLE MATERNELLE PIERRE BROSSOLETTE – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Délibération n°2026-16 - EFFACEMENT BT (FILS NUS) AV GEORGES POMPIDOU SUR LES POSTES RESISTANCE ET GYMNASE - DOSSIER SYADEN N°25-LGPM-025

Délibération n°2026-17 - VENTE AUX ENCHÈRES / MATÉRIELS REFORMES

Délibération n°2026-18 - DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANEMENT INDISPONIBLES

Délibération n°2026-19 – REMBOURSEMENT FRAIS DE FOURRIERE