DELIBERATION N°2024-288 - TARIFS 2025 FOIRES ET MARCHES - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-289 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS ET ANNULATIONS
DELIBERATION N°2024-290 - DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-291 - AUTORISATION ENGAGEMENT INVESTISSEMENT 2025 AVANT VOTE BUDGET
DELIBERATION N°2024-292 - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR TRAVAUX A L’HÔTEL DE VILLE
DELIBERATION N°2024-293 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA 3CLA
DELIBERATION N°2024-294 - DSP RESTAURATION - RAPPORT ANNUEL 2022-2023
DELIBERATION N°2024-296 - DÉROGATIONS 2025 AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES
DELIBERATION N°2024-297 - RELATIONS EPCI – COMMUNES - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023 ET 2ème AUDITION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES - PRISE D’ACTE- ANNEXE
DELIBERATION N°2024-299 - OPÉRATION « VILLE DURABLE » N°2024-18 - ZAC NICOLAS APPERT : BAIL EMPHYTHEOTIQUE POUR LA RÉALISATION ET L’EXPLOITATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LES BASSINS DE RÉTENTION - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-300 - CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE ZB N° 30 AU PROFIT DU DÉPARTEMENT DE L’AUDE - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-301 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BC 576 A L’ASSOCIATION SYNDICALE DES TOURNESOLS - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-302 - ZAC NICOLAS APPERT - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS – PARCELLE SECTION ZH N° 332 « LIEUDIT BARTISSOL » - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-303 - BILAN DU PLAN LOCAL D'URBANISME - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-304 - ZAC LES VALLONS DU GRIFFOUL - COMPTE RENDU ANNUEL DE LA COLLECTIVITÉ - EXERCICE 2023 - ANNEXE - ANNEXE 2
DELIBERATION N°2024-305 - ÉTUDE RÈGLEMENT PVAP / PDA - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC
DELIBERATION N°2024-306 - CONVENTION DE MISE EN SUPERPOSITION D‘AFFECTATIONS DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL POUR LA GESTION DES ESPACES PUBLICS - VNF - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-307 - OPÉRATION « CŒUR DE VILLE » N°2024-13 - CONVENTION PRE-OPERATIONNELLE "CENTRE VILLE - EPF OCCITANIE / COMMUNE - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-308 - OPÉRATION « CŒUR DE VILLE » N°2024-14 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES RÉHABILITATIONS DES FAÇADES
- ANNEXE
DELIBERATION N°2024-310 - OPÉRATION « VILLE DURABLE » N°2024-20 - RENOUVELLEMENT DE LA MISE EN PLACE DU CAHIER DES CHARGES CONCERNANT LES AIDES POUR LES RECUPERATEURS D’EAUX PLUVIALES - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-311 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE MINEURS - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-313 - APPROBATION DE LA CONVENTION A INTERVENIR ENTRE LA DSDEN DE L’AUDE ET L’INSTITUT MEDICOEDUCATIF DE CENNE-MONESTIES POUR LA CRÉATION D’UNE UNITÉ D’ENSEIGNEMENT EXTERNALISÉE EN PARTENARIAT AVEC L’ÉCOLE JEAN MOULIN ELEMENTAIRE - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-314 - VENTE AUX ENCHÈRES DE MATÉRIEL REFORME
DELIBERATION N°2024-315 - APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT : EXPLOITATION ET DÉVELOPPEMENT DU CAMPING MUNICIPAL « LA GIRAILLE » - CHOIX DU GESTIONNAIRE / CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-317 - PRÉCISIONS CONCERNANT LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ ET LES ÉQUIVALENCES HORAIRES A COMPTER DE L’ANNÉE 2025 - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-319 - MISE A JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES CADRES D'EMPLOIS DE LA POLICE MUNICIPALE - ANNEXE
DELIBERATION N°2024-320 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1er JANVIER 2025– ANNEXE
