ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°2024-213 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES SUITE AU DECES D'UN CONSEILLER MUNICIPAL


Délibération n°2024-214 - DESIGNATION D’UN NOUVEAU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS EN RAISON DU DECES D'UNCONSEILLER MUNICIPAL

Délibération n°2024-215 - CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES LOGICIELS DE GESTION DES ASSEMBLEES DELIBERANTES - ANNEXES

Délibération n°2024-216 - ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES SUITE AU TRANSFERT DE CHARGES LIE A L’INTEGRATION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRE SITUE A SAINT MARTIN LALANDE A LA CCCLA - ANNEXES

FINANCES
Délibération n°2024-217 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET VILLE - ANNEXE

Délibération n°2024-218 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A ASSOCIATIONS

ADMINISTRATION GENERALE

Délibération n°2024-219 - MANDAT SPECIAL : DEPLACEMENT A MARRADI (Italie)

COMMANDE PUBLIQUE
Délibération n°2024-220 - CONTRAT DE CONCESSION DE GESTION, D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DU PARC DE MOBILIER URBAIN

URBANISME
Délibération n°2024-221 - RAPPORT TRIENNAL D’ARTIFICIALISATION DES SOLS (ZERO ARTIFICIALISATION NETTE – ZAN) -ANNEXE

Délibération n°2024-222 - OPERATION "COEUR DE VILLE" N°2024-08-PROLONGATION DE L’AIDE A L’IMPLANTATION COMMERCIALE EN CŒUR DE VILLE - MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES A L’IMPLANTATION COMMERCIALE - ANNEXE

Délibération n°2024-223 - OPERATION "CŒUR DE VILLE" N°2024-09 – AIDE A L’IMPLANTATION COMMERCIALE AU PROFIT DE MONSIEUR DANTAN « LA LIBRAIRIE BOUCHERIE »

Délibération n°2024-224 - PROGRAMME D’INTERET GENERAL DE LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE DE L’AUDE

Délibération n°2024-225 - PORTAGE FONCIER « NARCISSOU » – RACHAT ANTICIPE DES PARCELLES A L’EPF OCCITANIE - ANNEXE

Délibération n°2024- 226 - OPERATION « CŒUR DE VILLE » N°2024-10 – CONVENTION PRE-OPERATIONNELLE CENTRE ANCIEN – EPF OCCITANIE / COMMUNE - ANNEXE

Délibération n°2024-227 - CESSION DES PARCELLES AT N° 175 et YW N° 216 AU PROFIT DE LA SARL GUY SPANGHERO PROMOTION - ANNEXE

Délibération n°2024-228 - ZAC LES VALLONS DU GRIFFOUL – APPORT EN NATURE ACCORDE A LA SEM THEMELIA - ANNEXE

Délibération n°2024-229 - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – AIRE DE STATIONNEMENT « RUE MICHELET » - ANNEXE

Délibération n°2024-230 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SOCIETE ENEDIS – PARCELLES SECTION AC N° 176 ET AO N° 13 « AVENUE GEORGES POMPIDOU » - ANNEXE

Délibération n°2024-231 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SOCIETE GRDF – PARCELLES SECTION AK N° 356, 357 ET 360 « RUE DES ACACIAS » - ANNEXE

Délibération n°2024- 232 - OPERATION "CŒUR DE VILLE" N°2024-11 – ATTRIBUTION SUBVENTION OPAH-RU « PROPRIETAIRE BAILLEUR » - ANNEXE

Délibération n°2024-233 - OPERATION "CŒUR DE VILLE" N°2024-12 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES REHABILITATIONS DES FACADES - ANNEXE

DEVELOPPEMENT DURABLE
Délibération n°2024-234 - OPERATION "VILLE DURABLE" N°2024-15 - SUBVENTION AIDE TRAVAUX D'ECONOMIE D'ENERGIE - ANNEXE

Délibération n°2024-235 - OPERATION "VILLE DURABLE" N°2024-16 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE POUR L’ACHAT D’UN RECUPERATEUR D’EAUX PLUVIALES

EDUCATION JEUNESSE
Délibération n°2024-236 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT A INTERVENIR ENTRE L’ETAT ET LA VILLE DE CASTELNAUDARY RELATIVE AU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE – ECOLE ELEMENTAIRE PROSPER ESTIEU - ANNEXE

ACTION CULTURELLE
Délibération n°2024-237 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET ARTISTIQUE DU THEATRE SCENES DES 3 PONTS SAISON 2024/2025 ET ANNEE 2025

Délibération n°2024-238 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC OCCITANIE POUR LA CONVENTION DE PARTENARIAT LYCEE GERMAINE TILLION – ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ANNEE 2025

SERVICE DES SPORTS
Délibération n°2024-239 - APPROBATION DU PLAN D’ORGANISATION DE SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S.S.) DU CENTRE AQUATIQUE DE CASTELNAUDARY - ANNEXE