FINANCES |
Délibération n°2025-86 - VERSEMENT AVANCE SUR SUBVENTION A ASSOCIATION - ANNEXE
Délibération n°2025-87 - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 - ANNEXE
Délibération n°2025-88 - CONSTAT DU COMPTE DE GESTION 2024 - ANNEXE
Délibération n°2025-89 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF VILLE - ANNEXE
Délibération n°2025-90 - AFFECTATION DE RESULTAT VILLE
ADMINISTRATION GENERALE |
Délibération n°2025-91 - ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES 2 MERS
COMMANDE PUBLIQUE |
Délibération n°2025-92 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ENTRETIEN : MISE EN PLACE DE GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE CASTELNAUDARY - ANNEXE
EDUCATION JEUNESSE |
93 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT TRIENNALE RELATIVE A LA PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE JEANNE D’ARC – 2025/2027 - ANNEXE
94 - PARTICIPATION AU FORFAIT SCOLAIRE DE DEUX ENFANTS DE LA COMMUNE DE CASTELNAUDARY SCOLARISES A L'ECOLE LA CALANDRETA LAURAGUES – ECOLE PRIVEE DE LANGUE REGIONALE - ANNEXE
DEVELOPPEMENT DURABLE |
95 - OPÉRATION « VILLE DURABLE » N°2025-01 – APPEL A MANIFESTATION D’INTERET – PROJET PHOTOVOLTAIQUE SUR TOITURES - ANNEXE
RESSOURCES HUMAINES |
96 - SUSPENSION DE CERTAINS PRINCIPES DU
REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL
ADMINISTRATION GENERALE |
97 - MOTION RELATIVE A LA REFORME DU CAS FACE PORTEE PAR LE SYADEN ET
L’ENTENTE DES SYNDICATS D’ENERGIES EN REGION - TERRITOIRE D’ENERGIE D’OCCITANIE
(TEO)