FINANCES

Délibération n°2026-33 - CONSTAT DU COMPTE DE GESTION 2025 -ANNEXE

Délibération n°2026-34 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 - ANNEXE

Délibération n°2026-35 - AFFECTATION DU RESULTAT 2025

Délibération n°2026-36 - RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 - ANNEXE


ADMINISTRATION GENERALE

Délibération n°2026-37 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PETR DU PAYS LAURAGAIS ET LA VILLE DE CASTELNAUDARY POUR L'ACCUEIL DES 16EME RENCONTRES TEPOS EN LAURAGAIS -ANNEXE

Délibération n°2026-38 - MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS CONCERNANT LES CONCOURS APPORTES PAR LA VILLE AU CCAS - ANNEXE

URBANISME

Délibération n°2026-39 - OPERATION « CŒUR DE VILLE N°2026-04 » - AIDE A L’IMPLANTATION COMMERCIALE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION DE MOBILIER DE TERRASSE -ANNEXE

Délibération n°2026-40 - APPROBATION DU DIAGNOSTIC PREALABLE A L’ELABORATION DU PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE CASTELNAUDARY ET DU PERIMETRE DES ABORDS (PDA)

Délibération n°2026-41 - OPERATION « CŒUR DE VILLE N°2026-03 » – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES REHABILITATIONS DES FACADES ET DEVANTURES - ANNEXE

Délibération n°2026-42 - ATTRIBUTION D’UNE AIDE COMMUNALE AU LOYER POUR L’INSTALLATION D’UN MEDECIN CARDIOLOGUE A LA MSP ANDREOSSY

COMMANDE PUBLIQUE

Délibération n°2026-43 - DÉPLOIEMENT D'ACCORDS-CADRES COMPLÉMENTAIRES – CANUT

ACTION CULTURELLE

Délibération n°2026-44 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CASTELNAUDARY ET LE LYCÉE GERMAINE TILLION DANS LE CADRE D’UN ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - ANNEXE

DEVELOPPEMENT DURABLE

Délibération n°2026-45 - OPÉRATION « VILLE DURABLE N°2026-01 » – APPROBATION DU PROGRAMME ET DEMANDE D’AIDES AUPRÈS DE L’ADEME ET DU FEDER DANS LE CADRE DE PROJET DE GÉOTHERMIE À LA PISCINE DE COUBERTIN

RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°2026-46 - MODIFICATION APPORTANT DES PRECISIONS SUR L’ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE FONCTION DE SUJETION ET D’EXPERTISE AINSI QUE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL