Délibération n°2025-234 - DECISION MODIFICATIVE N°1 VILLE - ANNEXE

Délibération n°2025-235 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A ASSOCIATIONS

Délibération n°2025-236 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE / SOUTIEN AUX COMMUNES SINISTRES PAR L’INCENDIE DE RIBAUTE

Délibération n°2025-237 - DEMANDE SUBVENTION FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL - REQUALIFICATION DU STADE ANNEXE

Délibération n°2025-238 - DENOMINATION DE VOIRIE - ALLEE MARCEL RAINAUD

Délibération n°2025-239 - OPÉRATION VILLE DURABLE N°2025-09 – RÉNOVATION DE LUMINAIRES POUR L’ANNEE 2026 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU SYADEN.

Délibération n°2025-240 - CONVENTION DE SUIVI RGPD - CDG11 -ANNEXE

Délibération n°2025-241 - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE MONUMENT AUX MORTS

Délibération n°2025-242 - MANDAT SPECIAL : DEPLACEMENT A MARRADI (ITALIE)

Délibération n°2025-243 - CONVENTION DE PARTENARIAT ARDA - ANNEXE

Délibération n°2025-244 - OPERATION VILLE DURABLE N°2025-11 : ACQUISITION FONCIERES DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D’UNE VOIE DOUCE DU GIRATOIRE DE LA PORTEUSE DU CASSOULET A LA ZONE NICOLAS APPERT -ANNEXE 1 - ANNEXE 2

Délibération n°2025-245 - OPERATION VILLE DURABLE N°2025-10 – SUBVENTION AIDE TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE - ANNEXE

Délibération n°2025-246 - COUPONS SPORTS – ADAPTATION DES REGLES DE DISTRIBUTION

Délibération n°2025-247 - AIDE DESTINEE AUX LOYERS DES MEDECINS

Délibération n°2025-248 - OPERATION CŒUR DE VILLE N°2025-10 – ATTRIBUTION SUBVENTION OPAH-RU « PROPRIETAIRE BAILLEUR » - ANNEXE

Délibération n°2025-249 - OPERATION CŒUR DE VILLE N°2025-11– ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES REHABILITATIONS DES FACADES - ANNEXE

Délibération n°2025-250 - RUE PASTEUR - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SOCIETE ENEDIS – PARCELLE SECTION AH N° 1220 « 1 RUE LOUIS PASTEUR » - ANNEXE

Délibération n°2025-251 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SOCIETE ENEDIS – PARCELLE SECTION YW N° 183 « LIEUDIT PECH D’USSAUD » ET PARCELLES SECTION AS N° 100 ET AS N° 102 LIEUDIT « BASCOURI » - ANNEXE

Délibération n°2025-252 - DELIBERATION RECTIFICATIVE D'ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION N°2024-315 "APPEL A MANIFESTATION D'INTERET : EXPLOITATION ET DEVELOPPEMENT DU CAMPING MUNICIPAL "LA GIRAILLE" - CHOIX DU GESTIONNAIRE / CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Délibération n°2025-253 - VENTE AUX ENCHERES / MATERIEL REFORME