Délibération n°2025-295 - RESTRUCTURATION COMPLETE ET MISE EN SECURITE DE L’AVENUE GEORGES POMPIDOU - APPROBATION DE L'OPERATION ET DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération n°2025-296 - EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE ANDREOSSY - APPROBATION DE L'OPERATION ET DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération n°2025-297 - CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE AV. MARTIN DAUCH - DEMANDE DE SUBVENTION PCAET AU TITRE DU FONDS VERT

Délibération n°2025-298 - CONVENTION SENSIBILISATION AUX PREMIERS SECOURS AVEC L’UDSP11

Délibération n°2025-299 - CONCOURS DE DESSIN « DESSINE-MOI TON CANAL EN FÊTE POUR NOËL » - APPROBATION DU REGLEMENT - ANNEXE

Délibération n°2025-300 - OPERATION "VILLE TOURISTIQUE" N°2025-01 - DEMANDE DE CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME

Délibération n°2025-301 - OPERATION "CŒUR DE VILLE" N°2025-12 – AIDE A L’IMPLANTATION COMMERCIALE AU PROFIT DE MONSIEUR ALIYEV ET DE LA SAS TELECOM SERVICE 11

Délibération n°2025-302 - AVENANT A LA CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE

Délibération n°2025-303 - OPERATION "CŒUR DE VILLE" N°2025-13 – ATTRIBUTION SUBVENTION OPAH-RU « PROPRIETAIRE BAILLEUR » - ANNEXE

Délibération n°2025-304 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SOCIETE ENEDIS – PARCELLES SECTION AE N° 637, 768 et 616 « RUE DU PIC DE NORE » - ANNEXE

Délibération n°2025-305 - OPERATION "CŒUR DE VILLE" N°2025-14 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES REHABILITATIONS DES FACADES - ANNEXE

Délibération n°2025-306 - OPERATION "COEUR DE VILLE" N°2025-15 - PEPINIERE COMMERCIALE ET ARTISANALE EN CENTRE VILLE : ATTRIBUTION DES LOCAUX SUITE A L’APPEL A CANDIDATURE

Délibération n°2025-307 - RECONQUETE DES FRICHES EN OCCITANIE : DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION OCCITANIE

Délibération n°2025-308 - OPÉRATION "VILLE DURABLE" N°2025-12 – CONTRAT AVEC L’ÉCO-ORGANISME ALCOME POUR LA RÉDUCTION DES DÉCHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L’ESPACE PUBLIC - ANNEXE

Délibération n°2025-309 - OPÉRATION "VILLE DURABLE" N°2025-13 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE POUR L’ACHAT D’UN RÉCUPÉRATEUR D’EAUX PLUVIALES

Délibération n°2025-310 - VENTE AUX ENCHÈRES / MATÉRIELS REFORMES

Délibération n°2025-311 - RÈGLEMENT PISTE ATHLÉTISME ET STADE SYNTHÉTIQUE COUBERTIN - ANNEXE 1 - ANNEXE 2

Délibération n°2025-312 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET ARTISTIQUE DU THEATRE SCENES DES 3 PONTS SAISON 2025/2026 ANNEE 2026

Délibération n°2025-313 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC OCCITANIE POUR LA CONVENTION DE PARTENARIAT LYCEE GERMAINE TILLION – ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ANNEE 2026

Délibération n°2025-314 - PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉCOLE PRIVÉE JEANNE D’ARC POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026

Délibération n°2025-315 - CONVENTION AVEC LE CD 11 ET LE COLLEGE LES FONTANILLES VISANT A PERMETTRE LA RESTAURATION DES AGENTS DE LA VILLE AU SEIN DU COLLEGE - ANNEXE

Délibération n°2025-318 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 – ALERTE SUR LA BAISSE DRASTIQUE DES FINANCEMENTS DU RESEAU DES MISSIONS LOCALES

Délibération n°2025-319 - PROJET DE DECRET RIVAGE – ALERTE DU CONSEIL DE L’ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE CARCASSONNE