SERVICES TECHNIQUES
Délibération n°2023-14 - OPÉRATION « VILLE DURABLE » N°2023-01-MISSION D’ACCOMPAGNEMENT D’UN PROJET A ÉNERGIE RENOUVELABLE THERMIQUE AVEC LE SYADEN
Délibération n°2023-15 - OPERATION « VILLE DURABLE » N°2023-02-MISSION D’ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE D’ENERGIE RENOUVELABLE ELECTRIQUE AVEC LE SYADEN
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°2023-16 - TARIFS FOIRES ET MARCHES - ANNEXE
- REGLEMENT INTERIEUR DE LA POLICE MUNICIPALE Retirée de l’ordre du jour
FINANCES
Délibération n°2023-17 - DECISION AP / CP - VILLE -ANNEXE
Délibération n°2023-18 - VERSEMENT AVANCES 2023 - SUBVENTIONS ASSOCIATIVES
Délibération n°2023-19 - SUBVENTIONS DE COMPENSATION POUR MISE A DISPOSITION PAYANTE DE PERSONNELS 2022
COMMANDE PUBLIQUE
Délibération n°2023-20 - AIRE D’ACCUEIL DE CAMPING-CARS – MODALITES DE MISE EN GESTION DELEGUEE
URBANISME
Délibération n°2023-21 - OPERATION "CŒUR DE VILLE" N°2023-01 - AVENANT N° 2 PROROGATION DE LA DUREE DE LA CONVENTION OPAH RU
Délibération n°2023-22 - CESSION DU POLE SANTE ANDREOSSY AU PROFIT DE LA SCI COSMO CASTEL
Délibération n°2023-23 - SECTEUR NARCISSOU – ETUDE URBAINE
Délibération n°2023-24 - OPERATION « CŒUR DE VILLE » N°2023-02 - ATTRIBUTION D’UNE AIDE A L’IMPLANTATION COMMERCIALE EN CŒUR DE VILLE A L’AGENCE « UN TOUR DE CLEF »
Délibération n°2023-25 - OPERATION "CŒUR DE VILLE" N°2023-03 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES REHABILITATIONS DES FACADES - ANNEXE
