FINANCES

Délibération n°2023-259 - DECISION MODIFICATIVE N°2 VILLE - ANNEXE

Délibération n°2023-260 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2023 AUX ASSOCIATIONS

Délibération n°2023-261 - OUVERTURE D'UN COMPTE A TERME AUPRES DU TRESOR PUBLIC

Délibération n°2023-262 - CREATION D'UN SECOND RESTAURANT SCOLAIRE DANS UNE PARTIE DU BATIMENT E DE L'ANCIEN LYCEE ANDREOSSY - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Délibération n°2023-263 - REAMENAGEMENT DE L'ESPACE JEAN VALSAQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

COMMANDE PUBLIQUE

Délibération n°2023-264 - GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE/CCAS/COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS POUR L'ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE CARBURANTS - ANNEXE

URBANISME

Délibération n°2023-265 - OPERATION « CŒUR DE VILLE » N°2023-17 - PROJET AMENAGEMENT «CONTRESTY» - ANNEXE

Délibération n°2023-266 - OPERATION "CŒUR DE VILLE" N°2023-18 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES REHABILITATIONS DES FACADES - ANNEXE

Délibération n°2023-267 - OPERATION "COEUR DE VILLE" N°2023-19 - CONVENTION CADRE "PETITES VILLES DE DEMAIN" VALANT OPERATION DE REVITALISATION DES TERRITOIRES (ORT) - AJOUT DU VOLET CONTRAT DE SECURITE - ANNEXE

Délibération n°2023-268 - AUTORISATION DE DÉROGATION AU PRINCIPE DE REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS EN 2024 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

INTERCOMMUNALITE

Délibération n°2023-269 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 DU SYADEN - ANNEXE

ACTION CULTURELLE

Délibération n°2023-270 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CASTELNAUDARY ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AUDE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA CONSERVATION DEPARTEMENTALE DES MUSEES

SERVICE DES SPORTS

Délibération n°2023-271 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONCOURS PHOTO A L'OCCASION DU PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE - ANNEXE 1 - ANNEXE 2

SERVICES TECHNIQUES

Délibération n°2023-272 - VENTE AUX ENCHERES / MATERIEL REFORME

RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°2023-273 - CREATION DE POSTES VACATAIRES ET PRECISIONS DE REMUNERATION POUR TOUS LES PERSONNELS VACATAIRES