Délibération n°2023-90 : CONSTAT DU COMPTE DE GESTION VILLE 2022
Délibération n°2023-91 : VOTE DU COMPTE
ADMINISTRATIF VILLE 2022 – ANNEXE
Délibération n°2023-92 : AFFECTATION DES
RESULTATS D'EXPLOITATION 2022 VILLE
Délibération n°2023-93 : VOTE DU BUDGET
PRIMITIF VILLE 2023 - ANNEXE
Délibération n°2023-94 : FISCALITE
DIRECTE LOCALE - VOTE TAUX 2023 DES 3 TAXES
Délibération n°2023-95 : VOTE DES
SUBVENTIONS 2023 ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS SPORT, CULTURE, A CARACTERE SOCIAL
OU CARITATIF, PATRIOTIQUES, ECONOMIQUES, SCOLAIRES ET DEVELOPPEMENT DURABLE -
ANNEXE
Délibération n°2023-96 : OPERATION VILLE
DURABLE N°2023-03 - CREATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS AU GROUPE SCOLAIRE JEAN
MOULIN - DEMANDE DE SUBVENTIONS
Délibération n°2023-97 : OPERATION VILLE
DURABLE N°2023-04 - RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE MATERNELLE BROSSOLETTE -
TRANCHE 1 - DEMANDE DE SUBVENTION
Délibération n°2023-98 : OPERATION VILLE
DURABLE N°2023-05 - RENOVATION DU PARC DE LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC -
DEMANDE DE SUBVENTION
Délibération n°2023-99 : TAXE AMENAGEMENT
- MODIFICATION DU TAUX DE LA PART COMMUNALE
Délibération n°2023-100 : PACTE DE
PREFERENCE DANS LE CADRE DE LA CESSION DU POLE SANTE ANDREOSSY AU PROFIT DE LA
SCI COSMO CASTEL
Délibération n°2023-101 : OPERATION «
CŒUR DE VILLE » N°2023- 08 - ATTRIBUTION D’UNE AIDE A L’IMPLANTATION
COMMERCIALE EN CŒUR DE VILLE
Délibération n°2023-102 : OPERATION VILLE DURABLE N°2023-06
- MISE EN PLACE D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL –
PARKING DU CENTRE SPORTIF LE MILLENAIRE
Délibération n°2023-103 : OPERATION VILLE DURABLE
N°2023-07 - MISE EN PLACE D'UNE OMBRIERE PHOTOVOLTAIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL – PARKING DU STAND DE TIR
Délibération n°2023-104 : OPERATION VILLE DURABLE
N°2023-08 - MISE EN PLACE D'UNE OMBRIERE PHOTOVOLTAIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL – PARKING STADE DE COUBERTIN
Délibération n°2023-105 : OPERATION VILLE DURABLE
N°2023-09 - MISE EN PLACE D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
– PARKING CHEMIN DES FONTANILLES
Délibération n°2023-106 : OPERATION VILLE DURABLE
N°2023-10 - MISE EN PLACE D'UNE OMBRIERE PHOTOVOLTAIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL – ESPACE PUBLIC DU TIR A L’ARC
Délibération n°2023-107 : OPERATION VILLE DURABLE
N°2023-11 - MISE EN PLACE D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL – AIRE DE COVOITURAGE
Délibération n°2023-108 : FONCTIONS, EMPLOIS ET MISSIONS
OUVRANT DROIT A POSSIBILITE D’USAGE SPECIFIQUE DE VEHICULES MUNICIPAUX - ANNEXE
Délibération n°2023-109 : MISE EN PLACE D’UN SERVICE
COMMUN POUR LA GESTION DES DISPOSITIFS DE RECUEIL MOBILES DES DEMANDES DE
CARTES NATIONALES D’IDENTITES ET DE PASSEPORTS
Délibération n°2023-110 : AVENANT AU TABLEAU DES
EFFECTIFS DE LA MAIRIE AU 1ER JUIN 2023
