RÉSIDENCE PIERRE ESTÈVE

• DÉLIBÉRATION N°1 : DÉBAT SUR LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023 – CCAS ET RÉSIDENCE PIERRE ESTÈVE.
• DÉLIBÉRATION N°2 : C.C.A.S – APPROBATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER M57.

CCAS

• DÉLIBÉRATION N°3 : TRANSFERT DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ (CLS) AU CCAS – MODALITÉS PRATIQUES.

MARCHES PUBLICS

• DÉLIBÉRATION N°4 : ACQUISITION DE VÉGÉTAUX – MISE EN PLACE DE GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE CASTELNAUDARY.

RESSOURCES HUMAINES

• DÉLIBÉRATION N°5 : MISE À JOUR DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL AUPRÈS DE LA MAIRIE DE CASTELNAUDARY – DIRECTRICE DES SOLIDARITÉS. ANNEXE
• DÉLIBÉRATION N°6 : MISE À JOUR DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL AUPRÈS DE LA MAIRIE DE CASTELNAUDARY – CHARGÉ DE MISSION PAT. ANNEXE
• DÉLIBÉRATION N°7 : MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS ET DE LA MAISON PIERRE ESTÈVE AU 1ER MARS 2023. - ANNEXE