RÉSIDENCE PIERRE ESTEVE

Délibération n° 2023-38 - RPE « Pierre ESTEVE », tarifs à compter du 1^er janvier 2024 pour les nouveaux entrants. ANNEXE

Délibération n° 2023-39 - Tarifs des repas au 1er janvier 2024 – restauration collective Résidence Pierre ESTEVE.

Délibération n° 2023-40 - Approbation des tarifs de service et d’activités à compter du 1^er janvier 2024 – Résidence Pierre ESTEVE.

Délibération n° 2023-41 - Résidence autonomie Pierre ESTEVE : autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant le vote du budget 2024.

CCAS

Délibération n° 2023-42 - CCAS de Castelnaudary : autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant le vote du budget 2024.

COMMANDE PUBLIQUE

Délibération n° 2023-43 – Règlement intérieur des procédures adaptées (janvier 2024). ANNEXE

RESSOURCES HUMAINES

Délibération n° 2023-44 - Attribution de la prime de pouvoir d'achat au personnel CCAS.

Délibération n° 2023-45 - Tableau des effectifs du CCAS et de la résidence Pierre ESTEVE au 1er janvier 2024. ANNEXE